M21 - Instruction comptable des établissements publics de santé
M21 - Nomenclature des établissements publics de santé au 1er janvier 2010
M21 - Nomenclature des établissements publics de santé au 1er janvier 2010
M21 - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé - Tome 1 : le cadre comptable
M21 - Tome 1 : le cadre comptable.
M21 - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé - Tome 2
M21 - Tome 2 : le cadre budgétaire
M21 - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé - Tome 3
M21 - Tome 3 : la tenue des comptabilités - mis à jour le 22/02/2009
Note synthétique sur les créations, modifications et suppressions de comptes en M21 au 01/01/2010
Note synthétique sur les créations, modifications et suppressions de comptes en M21 au 01/01/2010
Instruction n° 09-003-M21 du 16 février 2009
Précisions d'ordre budgétaire et comptable pour l'exercice 2009 - Traitement des créances dites de l'article 58 et des avances 2005 et 2006 de la Sécurité sociale.
Circulaire interministérielle DHOS/F4/DGFiP/CL 1B n° 2009-14 du 16 janvier 2009
Portant diverses précisions d’ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M21).
Arrêté du 15 mai 2008
Portant modification de l’arrêté du 30 octobre 2006 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M21 des établissements publics de santé.